Organisation

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La direction

Les pôles

La mise en place des 12 Groupes Hospitaliers multi-sites au sein de l’AP-HP a conduit à la révision de leur organisation en pôles. S’agissant des Hôpitaux Universitaires Paris Ouest (HUPO), 7 nouveaux pôles sont créés pour une prise en charge complète de l’adulte, de l’urgence jusqu’à la rééducation, la psychiatrie et les soins de longue durée en gériatrie, dans un rayon géographique proche.

Plus d’informations sur les différents pôles

Les instances

Dans le cadre de la Loi Hôpital Patient Santé Territoire du 21 juillet 2009, une nouvelle gouvernance de l’hôpital a été instaurée.

Ainsi, l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, établissement public de santé de ressort régional, centre hospitalier régional et universitaire de la région d’Ile-de-France, qui gère 12 groupes Hospitaliers, 3 hôpitaux non intégrés à un groupe hospitalier ainsi que des services centraux et des services généraux (appelés pôle d’intérêt commun), est dirigée par un directeur général.

Elle comprend un conseil de surveillance, un directoire ainsi que les instances représentatives centrales suivantes :

  • une Commission médicale d’établissement (CME),
  • une Commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CCSIRMT),
  • un Comité technique d’établissement central (CTEC)
  • un Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail central (CHSCTC).

L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est également dotée d’instances compétentes pour l’examen des questions relatives à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Ces instances sont les suivantes :

  • le Comité central de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN),
  • le Comité central des vigilances et des risques associés aux soins (CVRiS),
  • le Comité central de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifs (CLUD-SP),
  • le Comité central de liaison en alimentation et nutrition (CLAN)
  • la Commission centrale du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS).

Au niveau des Hôpitaux Universitaires Paris Ouest, le Groupe Hospitalier est dirigé par un directeur nommé par le Directeur général de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

Il comprend les instances représentatives locales suivantes :

Le Comité Éxécutif Local (CEL) :

Le Comité Exécutif Local assiste le directeur dans la conduite et le pilotage du Groupe Hospitalier ainsi que dans le suivi de l’exécution des contrats de pôle. Il est composé du directeur, du président de la CMEL, du coordonnateur général des soins, du doyen de la Faculté de médecine, des responsables des pôles médicaux et médico-techniques et des responsables des pôles administratifs. Sont également membres invités permanents : le vice-président de la CMEL, le responsable du Département d’Informatique Médicale et le représentant de la CME Centrale.

Présidente : Anne Costa, directrice des Hôpitaux Universitaires Paris Ouest.

 

La Commission de Surveillance (CS) :

La Commission de Surveillance a pour mission d’émettre des avis ou de formuler des voeux sur le fonctionnement du Groupe Hospitalier et notamment sur le projet d’établissement et sur l’État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses.

Président par interim: Laurent El Ghozi, représentant du conseil de surveillance de l’AP-HP .

 

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) :

Créée par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) a pour mission de veiller au respect des droits des usagers. Elle est un lieu de dialogue et d’échange, au sein de l’hôpital. Elle contribue à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades, de leurs proches et de la prise en charge. Elle offre notamment la possibilité à chaque usager de saisir de toute plainte ou réclamation un médiateur médecin ou non médecin en fonction de la nature du problème rencontré, et de voir cette plainte ou cette réclamation examinée par la commission afin d’y apporter une solution. Elle est présidée par le directeur de l’hôpital.

Le Comité Technique d’Établissement Local (CTEL) :

Le Comité Technique d’Établissement Local est composé de représentants du personnel élus sur les listes syndicales. Ses missions sont d’émettre des avis ou de formuler des vœux sur le fonctionnement du Groupe Hospitalier et notamment sur le projet d’établissement, l’État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses, le plan directeur et les travaux, le règlement intérieur, le plan de formation du personnel, le bilan social, les conditions et l’organisation du travail, le tableau des effectifs, leur répartition et les horaires pratiqués…

Présidente : Anne Costa,directrice des Hôpitaux Universitaires Paris Ouest.
Secrétaire : Apollinaire Bonnereau, Sud-Santé.

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) :

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail contribue à la protection de la santé et de la sécurité des professionnels de l’hôpital et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, et à l’amélioration des conditions de travail.

Président du CHSCT de Corentin-Celton : Caroline Calmel, directrice du site.
Secrétaire : Yannick Perrin, Sud-Santé.
Présidente du CHSCT de l’HEGP : Sylvie Escalon, directrice adjointe de l’HEGP.
Secrétaire : Sophie Marchaud, Sud-Santé.
Présidente du CHSCT de Vaugirard – Gabriel-Pallez : Antoinette Césari, directrice du site.
Secrétaire : Daniel Tuffery, Sud-Santé.

La Commission Locale des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CLSIRMT) :

La Commission Locale des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques associe les acteurs du soin à la conduite générale de la politique de l’hôpital. Elle est consultée sur la recherche dans le domaine des soins et l’évaluation de ces soins, l’organisation générale des soins et l’accompagnement des malades, l’élaboration d’une politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles, la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Président : Pascale Lemasçon, coordinatrice générale des soins

La Commission Médicale d’Établissement Locale (CMEL) :

La Commission Médicale d’Établissement Locale est l’instance représentative de la communauté médicale du Groupe Hospitalier. Elle donne son avis sur la répartition des emplois médicaux, les nominations sur ces emplois, le plan stratégique et les finances, les programmes d’investissement et les modifications de structures médicales.

Président : Pr Eric Thervet, (HEGP).
Vice-président : Florence Belenfant-Zegdi, anesthésiste-réanimation.

Le Comité Qualité et Sécurité des Soins

Le Comité de lutte contre la douleur et pour la promotion des soins palliatifs (CLUDSP)

Président : Dr Luc Ribeaucoup, gériatrie (Vaugirard – Gabriel-Pallez).

Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)

Président : Pr Guy Meyer, pneumologie (HEGP).

Le Comité de vigilances et des risques associés aux soins (CVRIS)

Président : Pr Benoit Diebold, cardiologie (HEGP).

Le Comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN)

Présidente : Dr Roxane Ducloux, diabétologie (HEGP).

La Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS)

Président : Pr Didier Blanchard, cardiologie (HEGP).

Le Comité évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et développement professionnel continu (DPC)

Président : Dr François Costi, psychiatrie (Corentin-Celton).